Entrée en vigueur : mars 2026
(1) Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres, livraisons et prestations entre Future of Cryo GmbH (ci-après “ Future of Cryo ”) et l'acheteur. Aucune condition générale divergente, contradictoire ou complémentaire de l’acheteur n’est reconnue, sauf accord écrit explicite de Future of Cryo. Les présentes conditions s’appliquent même si la livraison est effectuée en connaissance de conditions divergentes.
(2) Les présentes conditions s'appliquent également à toutes les transactions futures sans qu'il soit nécessaire d'y faire explicitement référence. La cession des droits contractuels par l'acheteur à un tiers nécessite l'accord écrit préalable de Future of Cryo.
(3) Des conditions particulières peuvent être convenues par écrit pour certains contrats, tels que les contrats de service ou de garantie. Ces conditions s'appliqueront alors à titre complémentaire.
(4) Les droits et obligations des deux parties ne sont pas affectés par le mode de financement du produit.
(1) Les descriptions des produits figurant dans nos catalogues et sur nos sites Internet sont sans engagement et ne constituent pas une offre ferme. Un contrat de vente ferme est conclu par :
(2) En passant commande, l'acheteur accepte les présentes conditions générales de vente.
(3) Future of Cryo conserve la propriété et les droits d'auteur sur l'ensemble de la documentation technique, des illustrations et des dessins. Toute diffusion à des tiers est interdite sans autorisation écrite préalable.
(1) Tous les prix s'entendent départ usine et ne comprennent pas les frais de transport et d'emballage, sauf accord contraire.
(2) La TVA est facturée conformément à la législation en vigueur au moment de la livraison.
(3) Les factures sont payables dans un délai de 7 jours, sauf accord contraire écrit.
(1) En cas de retard de paiement, Future of Cryo peut facturer des intérêts et réclamer des dommages-intérêts supplémentaires.
(2) Les frais de participation aux séminaires doivent être réglés 21 jours avant la date de l'événement.
(1) Les livraisons partielles sont autorisées si elles sont raisonnables.
(2) Si la livraison s'avère impossible en raison d'un cas de force majeure ou d'un manquement de la part du fournisseur, Future of Cryo peut résilier le contrat.
(3) Le risque est transféré à l'acheteur dès la remise au transporteur.
(1) Les consommateurs disposent d'un délai de rétractation de 14 jours. Ce droit ne s'applique pas aux articles scellés qui ont été ouverts par l'acheteur.
(2) La résiliation doit être formulée par écrit.
(1) Future of Cryo garantit que toutes les chambres cryogéniques et les autres produits sont exempts de vices matériels. Si un vice existe au moment du transfert du risque, Future of Cryo peut choisir de réparer ou de remplacer le produit.
(2) On considère généralement que trois tentatives de réparation constituent un nombre raisonnable.
(3) Les défauts mineurs ne donnent pas le droit à l'acheteur de résilier le contrat.
(4) La garantie ne couvre pas l'usure normale, une utilisation abusive, les modifications non autorisées ou les composants tiers non approuvés par Future of Cryo.
(5) Pour les acheteurs professionnels, les demandes de garantie sont soumises aux dispositions de l'article 377 du Code de commerce allemand (HGB).
(6) La période de garantie est de 12 mois à compter de la date de livraison.
(1) Future of Cryo n'est responsable des dommages causés à la vie, à l'intégrité physique et à la santé qu'en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.
(2) La responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs est exclue, sauf en cas de négligence grave ou de manquement à une obligation essentielle.
(3) La responsabilité de Future of Cryo est limitée au montant couvert par l'assurance responsabilité civile produits.
(1) Tous les produits restent la propriété de Future of Cryo jusqu'à réception du paiement intégral.
(2) L'acheteur doit prendre soin des marchandises et les protéger contre tout dommage.
(1) Le lieu d'exécution et la juridiction compétente sont Salzgitter, en Allemagne.
(2) Le droit allemand s'applique. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.
Si une disposition des présentes conditions s'avérait invalide, les autres dispositions n'en seraient pas affectées. Les dispositions invalides seront remplacées par des dispositions valides qui reflètent au mieux l'intention initiale.
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les cabines de cryothérapie et à tous les autres équipements développés, fabriqués et distribués par Future of Cryo GmbH.
